Conseil Municipal du 05 décembre 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W26 Page 043Séance du 5 décembre 1996 - Registre 185W26 Page 043 - Délibération
185W26 Page 047Infrastructures routières - Orientation générale. Déviation de la route nationale 34 (2 ère tranche). Adoption de prise en considération. - Registre 185W26 Page 047 - Délibération
185W26 Page 052Enquête publique relative la demande de la société anonyme routière de l'est parisien à l'effet de poursuivre l'exploitation d'une installation de malaxage d'agrégats d'une puissance supérieure à 200 KW Chemin du corps de garde à Chelles - Registre 185W26 Page 052 - Délibération
185W26 Page 056Enquête publique relative à la demande de la société anonyme SEGEDE d'exploiter un atelier de traitement de surfaces à Chelles , Z.I. Chelles-Vairés, 11 avenue de Sylvie. - Registre 185W26 Page 056 - Délibération
185W26 Page 060Indemnité de conseil au bénéfice de Madame Nicole Cam panini, receveur municipal - Registre 185W26 Page 060 - Délibération
185W26 Page 061Urbanisme - Protocole transactionnel dans le dossier Codepro. - Registre 185W26 Page 061 - Délibération
185W26 Page 063Logement - Garantie d'emprunt à la société LOGIREP pour la prolongation de 3 ans de la durée de prêts locatifs - Registre 185W26 Page 063 - Délibération
185W26 Page 066Scolaire - Travaux de sécurité à l'école Pasteur. Demande auprès de l'état - Registre 185W26 Page 066 - Délibération
185W26 Page 067Tarification du stage de l'école multi-sports - Registre 185W26 Page 067 - Délibération
185W26 Page 069Convention pour subvention exceptionnelle pour projet à vocation sportive pour l'association Club Chelles Loisirs et Création. - Registre 185W26 Page 069 - Délibération
185W26 Page 070Révision du règlement intérieur des installations sportives municipales - Registre 185W26 Page 070 - Délibération
185W26 Page 076Santé - Désignation d'un représentant au conseil d'administration du centre hospitalier de Lagny-sur-Marne - Registre 185W26 Page 076 - Délibération
185W26 Page 077Dénomination des avenues Georges Cousin, François Mitterrand et du parc souvenir Emile Fouchard - Registre 185W26 Page 077 - Délibération
185W26 Page 080Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W26 Page 080 - Délibération